Cycle de vie des documents

Suivez chaque document depuis sa création jusqu'à son sort final.

2140

Actifs

1024

Archivés

Arrivant à échéance

Proposés destruction

Conservation permanente

Timeline du document — Contrat-cadre-Aurora-Nordstream

12 janv. 2024

Création

Import initial par J. Marchand

20 janv. 2024

Validation

Approuvé par M. Dubois

2024–2029

Actif

Consultations : 42 · Modifications : 3

2029

Archivage

Transfert automatique vers archives intermédiaires

2034

Fin de durée légale (10 ans)

Éligible à révision de conservation

À décider

Sort final

Conservation permanente OU destruction contrôlée

Assignation-TGI-Paris-Meridian-vs-Novatek.pdf

Échéance dans 24 jours

Brouillon

Conclusions-en-defense-Meridian-15-03-2024.docx

Échéance dans 24 jours

En validation

Contrat-cadre-Aurora-Nordstream-signe.pdf

Échéance dans 24 jours

Validé

PV-AG-extraordinaire-Fondation-Lumiere.pdf

Échéance dans 24 jours

Validé

Statuts-refondus-Fondation-Lumiere-v3.pdf

Échéance dans 24 jours

Archivé

Expertise-comptable-Aurora-Q2-2024.xlsx

Échéance dans 24 jours

Brouillon